Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIGERE SAREL – SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE LOGEMENTS D'HLM
/
PROMOTECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOTECO
BATIGERE SAREL – SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE LOGEMENTS SA D'HLM, SA de HLM à conseil d'aministration

Numéro de dépôt :
1206025
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022

Présentation de la marque PROMOTECO

Déposée le 8 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BATIGERE SAREL – SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE LOGEMENTS D'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOTECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIGERE SAREL – SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE LOGEMENTS D'HLM domicilié(e) 47 rue Haute Seille - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 801 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque PROMOTECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMOTECO est expirée depuis le 8 juin 2022.

BATIGERE SAREL – SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE LOGEMENTS D'HLM a également déposé les autres marques suivantes : SAREL , PRESENCE HABITAT


BATIGERE SAREL – SOCIETE D'AMENAGEMENT DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE LOGEMENTS SA D'HLM, SA de HLM à conseil d'aministration - 47 rue Haute Seille - 57000 - METZ - France - SIREN 356801209


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2005758 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221878 - Publication au BOPI 2002-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63610 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350038 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499955 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 23 décembre 2014 - Changement d'adresse n°639146 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712403 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Installations de chauffage, éclairage;appareils économiseurs d'énergie.Matériaux isolants. Travaux d'ingénieurs, consultations, toutes études et recherches se rapportant aux problèmes d'économies d'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.